Production sociale

L’ajout d’un salarié de type apprenti est une opération délicate qu’il convient de mener en ayant à l’esprit différents paramétrage à effectuer.

Ajout d’une fiche salarié de type apprenti

1. Sélectionnez une période.
2. Ajoutez une nouvelle fiche salarié ().
3. Renseignez les différentes informations demandées :
   Dans la partie Profil du contrat, effectuez un clic-droit sur la ligne de la colonne Modèle de la catégorie L-EXONERATIONS pour y sélectionner Apprenti ou Apprenti CMMA.
   La catégorie Apprenti correspond aux apprentis loi de 1987, tandis que la catégorie Apprenti CMMA correspond aux apprentis loi de 1979. Cette dernière catégorie concerne les employeurs inscrits à la ChaMbre des Métiers et de l’Artisanat.

   Ne rien renseigner dans la catégorie H-CONTRAT.

4. Renseignez le niveau de diplôme préparé.
5. Validez.
   Le salarié apprenti s’affiche dans la liste des salariés.
   
6. Vous pouvez paramétrer la fiche apprenti.

Paramétrage de la fiche apprenti

1. Sélectionnez le nom de l’apprenti.
   La fiche s’affiche sur la partie droite.
   Dans le cas d’un apprenti, vous devez impérativement renseigner certaines informations :
2. Dans l’onglet Identification, saisissez une date de naissance.
   C’est la date de naissance qui détermine entre autres le pourcentage de rémunération.
3. Dans la colonne Personnel, double-cliquez sur le nom de l’apprenti afin d’afficher la ligne de son contrat.
4. Sélectionnez la ligne de contrat.
   
   La fiche contrat s’affiche sur la partie droite.
5. Dans l’onglet Activité, cochez Contrat d’apprentissage, puis dans la zone Date contrat d’apprentissage, saisissez la date de début de contrat d’apprentissage et non la date d’entrée de l’apprenti dans votre entreprise.

   La date de début de contrat d’apprentissage permet à l’apprenti une rémunération qui tient compte de son nombre d’année d’apprentissage.
   Ainsi, si un apprenti a déjà fait une première année d’apprentissage dans une première entreprise, saisissez la date à laquelle il est entré dans cette première entreprise et non celle à laquelle il entre dans votre entreprise.

6. Si l’apprenti est en contrat à durée déterminée, dans l’onglet DSN > Informations contractuelles > Nature du contrat, sélectionnez 02 – Contrat de travail à durée déterminée de droit privé.
7. Si vous devez paramétrer un pourcentage de rémunération différent du pourcentage par défaut, cliquez ici.