Production sociale

Par défaut, les apprentis sont rémunérés en fonction de leur âge et de leur année d’apprentissage selon un pourcentage du smic qui peut être différent en fonction des conventions.

Si un de vos apprentis doit être rémunéré selon un taux différent de du barème légal, vous devez renseigner ce pourcentage afin d’adapter le bulletin de salaire. Pour cela, vous pouvez le faire de deux manières :

• Modification du bulletin de salaire d’un apprenti en particulier.
• Modification du modèle de bulletin de salaire.

Modification du bulletin de salaire d’un apprenti en particulier

1. Sélectionnez une période.
2. Dans la colonne Personnel, double-cliquez sur le nom de l’apprenti afin d’afficher la ligne de son contrat.
3. Effectuez un clic-droit sur la ligne du contrat > Ajouter un bulletin.
4. Validez la création du bulletin.
   La ligne du bulletin s’affiche sous la ligne du contrat.
   
5. Dans la partie inférieure de la fenêtre, modifiez la rubrique 104009900 (Calcul du % salaire minimum) : dans la colonne Taux, saisissez une valeur.
   Si cet apprenti doit être rémunéré 63% du smic, saisissez 63.
   
6. Recalculer le bulletin pour voir le pourcentage du salaire minimum.
   

Cette méthode est rapide mais pas automatique ; vous devrez de nouveau modifier ce pourcentage si celui-ci change au cours de l’année ou au cours des prochaines années.
Afin de limiter les risques d’erreur, il est préférable de modifier le modèle de bulletin.

Modification du modèle de bulletin

En fonction de votre dossier, il est important de considérer l’ensemble des apprentis présents. En effet, si vous avez deux apprentis relevant du même modèle, appartenant à la même catégorie, mais n’ayant pas la même rémunération, il convient dans ce cas de faire des modèles spécifiques pour chaque typologie d’apprenti afin de distinguer leur rémunération.

Il est possible de modifier la grille de salaire des apprentis directement sur l’un des trois modèles au choix : modèle de base, modèle secteur ou modèle exonération apprenti.
Par contre, concernant les secteurs bâtiment, coiffure et pharmacie d’officine, la modification doit être obligatoirement effectuée sur le modèle secteur.

Pour modifier un modèle :

1. Sélectionnez une période.
2. Sélectionnez la colonne Modèles.
   
3. Double-cliquez sur un type de modèle pour le déployer et accéder au nom du modèle.
4. Dans l’onglet Héritable, déployez les Paramètres du bulletin > Calcul des salaires > Salaires minima > Grille des Apprentis.
   C’est dans la grille des apprentis que sont renseignés les taux de rémunérations.
   Vous allez modifier une ligne en particulier – par exemple renseigner un pourcentage de 63% au lieu de 61% pour des apprentis âgés entre 21 et 25 ans qui sont en 2ème année d’apprentissage :
5. Repérez la ligne à modifier. Dans l’exemple, il s’agit de la ligne suivante A82019.
   
6. Sélectionnez la ligne puis redéfinissez-la ( > Redéfinir une ligne).
   Une nouvelle ligne s’affiche sous la ligne sélectionnée.
   
7. Dans cette nouvelle ligne, saisissez exactement les valeurs de la ligne à l’exception de la colonne % dans laquelle vous saisissez une nouvelle valeur de pourcentage (dans l’exemple, il convient de saisir 63).
   Concernant la colonne Sur MC, cochez/décochez-la en fonction des apprentis à qui s’adresse ce modèle de bulletin :
   • Cochez-là si leur rémunération est un pourcentage d’un minimum conventionnel.
     Il vous reste à renseigner le minimum conventionnel ; pour cela effectuez les points 8 à 13 de la procédure.
   • Décochez-là si leur rémunération est un pourcentage du SMIC.
     Vous avez presque fini, il vous reste à passer directement au point n° 14 sans réaliser les autres points de la procédure.
8. Dans l’onglet Héritable, déployez Salaires conventionnels > Grille 1 de salaires.
   C’est dans cette grille que vous allez renseigner le salaire conventionnel :
9. Ajoutez une ligne ().
10. Donnez-lui un nom puis saisissez  soit un taux horaire, soit un montant mensuel. Dans l’exemple ci-dessous, une valeur mensuelle de 2000 euros a été renseignée.
    
    Vous allez maintenant rattacher cette grille de salaires conventionnels au contrat des apprentis rémunérés selon un pourcentage d’un minimum conventionnel. Pour cela :
11. Sortez des Modèles pour accéder à Personnel.
    
12. Double-cliquez sur le nom d’un apprenti afin d’afficher la ligne de son contrat et sélectionnez-le.
13. Dans l’onglet Calcul bulletin > Salaires conventionnels, renseignez les éléments suivants :
    • Grille de salaires : sélectionnez la grille modifiée au point 8.
    • Salaire conventionnel : Calcul automatique, sélectionnez un type de calcul automatique.
    • Type salaire grille de référence : sélectionnez la grille de référence.

    Par exemple :
    
    Vous avez fini.

14. Sortez du modèle pour le valider.
    Le modèle est modifié et la modification s’applique à tous les bulletins de salaire qui héritent de ce modèle.
    Si vous retournez sur le modèle, la ligne redéfinie dans la grille apprenti s’affiche désormais en rouge.