Production sociale
Vous devez réaliser le bulletin de salaire d’un salarié qui a été absent pour maladie.
En fonction des conventions mises en place par votre société, le bulletin peut être traité de quatre manières différentes :
- Bulletin avec maintien de salaire et subrogation des IJSS
- Bulletin avec maintien de salaire et sans subrogation des IJSS
- Bulletin sans maintien de salaire et avec subrogation des IJSS
- Bulletin sans maintien de salaire et sans subrogation des IJSS
Bulletin avec maintien de salaire et subrogation des IJSS
Pour réaliser un bulletin qui comprend des indemnités journalières de sécurité sociale (tout en maintenant le salaire du salarié) et qui effectue la subrogation, vous devez réaliser une paie à l’envers.
- Dans la colonne Personnel, affichez le contrat d’un salarié.
- Dans la partie droite de la fenêtre > onglet Calcul Bulletin > Paramètres du bulletin > Calcul du bulletin , cochez l’option Paye à l’envers.
- Sélectionnez l’option Déduction garantie du net (IJSS) à partir du Net à payer.
- Effectuez un clic droit sur ce même salarié.
- Dans le menu contextuel, sélectionnez Bulletin > Ajouter les bulletins.
- Validez la fenêtre Création d’un bulletin.
- Sélectionnez la ligne du bulletin.
Les rubriques du bulletin s’affichent dans la partie inférieure de la fenêtre. - Sur la liste des rubriques, utilisez le bouton
pour ajouter les rubriques suivantes :
- 106015000 – Montant net à l’envers (dans base)
- 106016000 – Montant IJSS nettes (dans base)
Si vos IJSS ne doivent pas être soumises au prélèvement à la source, vous devez utiliser la rubrique 106017000 – Montant IJSS nettes au-delà 60 jours (dans base). Dans ce cas, pour les étapes suivantes, vous utilisez cette rubrique au lieu de la 106016000 – Montant IJSS nettes (dans base).
- Sur la rubrique 106015000 – Montant net à l’envers (dans base), saisissez le montant net à maintenir dans la colonne Base (salaire total que le salarié doit percevoir entre la sécurité sociale et l’employeur donc IJSS nettes incluses).
- Sur la 106016000 – Montant IJSS nettes (dans base), saisissez les IJSS nettes dans la colonne Base.
- Sur la rubrique 10603000 – Contractuel (base en heures), renseignez le salaire de base du salarié comme pour un bulletin classique.
- Calculez le bulletin.
Après le calcul du bulletin, les rubriques suivantes apparaissent automatiquement :
- La rubrique 220010000 » Indemnités journalières S.S. Brutes » fait apparaitre le montant des IJSS brutes en haut de bulletin.
- La rubrique 220011000 « Ajustement garantie du net » permet de maintenir le net à payer du salarié.
- La rubrique 931010000 « Indemnités journalières S.S Nettes » fait apparaitre les IJSS nettes en bas de bulletin.
- Si vous avez utilisé la rubrique 106016000 – Montant IJSS nettes (dans base), la rubrique 899005C00 – « IJSS subrogées imposables » apparait et représente le montant soumis au prélèvement à la source.
Pour rappel, vous avez la possibilité de renommer les rubriques dans vos bulletins ou dans votre modèle si les libellés utilisés ne vous conviennent pas. Clic sur le libellé et modification lorsque le bulletin est invalidé.
Bulletin avec maintien de salaire et sans subrogation des IJSS
Pour réaliser un bulletin qui comprend des indemnités journalières de sécurité sociale (tout en maintenant le salaire du salarié) et sans effectuer de subrogation, il faut réaliser une paie à l’envers.
- Dans la colonne Personnel, affichez le contrat d’un salarié.
- Dans la partie droite de la fenêtre > onglet Calcul Bulletin > Paramètres du bulletin > Calcul du bulletin, cochez l’option Paye à l’envers.
- Sélectionnez l’option Déduction garantie du net (IJSS) à partir du Net à payer.
- Effectuez un clic droit sur ce même salarié.
- Dans le menu contextuel, sélectionnez Bulletin > Ajouter les bulletins.
- Validez la fenêtre Création d’un bulletin.
- Sélectionnez la ligne du bulletin.
Les rubriques du bulletin s’affichent dans la partie inférieure de la fenêtre. - Sur la liste des rubriques, utilisez le bouton pour ajouter les rubriques suivantes :
- 106015000 – Montant net à l’envers (dans base)
- 106017000 – Montant IJSS nettes au-delà 60 jours (dans base)
L’entreprise n’effectuant pas de subrogation, vous ne devez pas soumettre les IJSS au prélèvement à la source. L’utilisation de la rubrique 106017000 permet de respecter ce calcul.
- Sur la rubrique 106015000 – Montant net à l’envers (dans base), saisissez le montant net à maintenir dans la colonne Base (salaire total que le salarié doit percevoir entre la sécurité sociale et l’employeur donc IJSS nettes incluses).
- Sur la 106017000 – Montant IJSS nettes au-delà 60 jours (dans base), saisissez les IJSS nettes dans la colonne Base.
- Sur la rubrique 10603000 – Contractuel (base en heures), renseignez le salaire de base du salarié comme pour un bulletin classique.
- Calculez le bulletin.
Réalisation du bulletin final
Récupération des éléments nécessaires pour le calcul du bulletin final
Après le calcul du bulletin, vous devez récupérer les éléments nécessaires pour la réalisation de votre bulletin final.
- Récupérez les montants présents dans la colonne A Payer des rubriques :
- 220011000 – Ajustement garantie du net.
- 220020000 – Indemnités journalières de S.S. Brutes au-delà 60 jrs.
- Votre société ne pratiquant pas la subrogation, renseignez uniquement les IJSS brutes en haut de bulletin ainsi que la garantie du net à payer.
Les IJSS nettes ne doivent pas apparaître en bas de bulletin, car elles sont perçues directement par le salarié.
Invalidation du bulletin du salarié
Pour réaliser le bulletin final, vous devez retirer le paramétrage concernant la paie à l’envers.
- Dans la colonne Personnel, affichez le contrat d’un salarié.
- Dans la partie droite de la fenêtre > onglet Calcul Bulletin > Paramètres du bulletin > Calcul du bulletin, positionnez-vous dans la rubrique Paye à l’envers.
- Sélectionnez l’option Salaire heures à partir du net à payer, faites un clic droit et activez l’option Rendre indéfini.
- Décochez l’option Paye à l’envers.
Calcul du bulletin
- Sur le bulletin du salarié, saisissez un ? dans la colonne Base des rubriques 106015000 et 106017000.
- Renseignez les valeurs précédemment récupérées dans la colonne A payer des rubriques 220011000 et 220020000.
- Calculez le bulletin
Votre bulletin est terminé. Les IJSS brutes apparaissent bien en haut de bulletin uniquement et le Net à payer du salarié correspond au salaire que le salarié devait percevoir, déduction faite des IJSS qu’il a perçues.
Pour rappel, vous avez la possibilité de renommer les rubriques dans vos bulletins ou dans votre modèle si les libellés utilisés ne vous conviennent pas. Clic sur le libellé et modification lorsque le bulletin est invalidé.
Bulletin sans maintien de salaire et avec subrogation des IJSS
Dans votre bulletin, si vous ne devez pas maintenir le salaire et que l’entreprise pratique la subrogation, vous devez renseigner uniquement les IJSS nettes en bas de bulletin.
- Accédez au contrat du salarié.
Bulletin > Paramètre du bulletin
- Positionnez- vous sur l’onglet Calcul du bulletin.
- Effectuez un clic droit sur ce même salarié.
- Dans le menu contextuel, sélectionnez Bulletin > Ajouter les bulletins.
- Validez la fenêtre Création d’un bulletin.
- Sélectionnez la ligne du bulletin.
Les rubriques du bulletin s’affichent dans la partie inférieure de la fenêtre. - Sur la liste des rubriques, utilisez le bouton pour ajouter la rubrique 931010000 – Indemnités journalières de S.S. Nettes.
- Renseignez le montant des IJSS nettes dans la colonne A payer.
- Si vos IJSS sont soumises au prélèvement à la source, renseignez également la rubrique 899005C00 – IJSS subrogées imposables.
Le montant se renseigne dans la colonne Base et correspond aux IJSS brutes – 3,80% de CSG déductible.
Bulletin sans maintien de salaire et sans subrogation
Dans votre bulletin, si vous ne maintenez pas le salaire et que l’entreprise ne pratique pas la subrogation, vous devez uniquement renseigner les heures d’absences.
Les indemnités journalières de sécurité sociale ne doivent pas apparaître sur votre bulletin.
