Pour régulariser les cotisations de retraites et OC en DSN avant 2019, vous devez accéder à la DSN mensuelle qui doit contenir la régularisation de la retraite ou la régularisation prévoyance.
Vous devez ensuite réaliser les opérations décrites ci-dessous dans les onglets Salariés et Versement.
Opérations sur l’onglet Salarié
- Positionnez-vous sur le salarié.
- Accédez à l’onglet Cotisations de ce salarié.
- Rendez-vous au niveau de la ligne S21.G00.78 – Base assujettie.
- Ajoutez un bloc (bouton situé sous la ligne S21.G00.78 – Base assujettie).
- Renseignez les informations demandées : le code, la période de rattachement de la régularisation et le montant éventuel à régulariser.
Utilisez le code 02 pour la régularisation de cotisations de retraites et le code 31 pour la régularisation d’une cotisation prévoyance.
- Rafraîchissez le contenu de l’onglet Cotisations : positionnez-vous dans l’onglet Paie puis revenez sur l’onglet Cotisations.
Les blocs S21.G00.79 et S21.G00.81 sont maintenant disponibles pour la période de régularisation ; ils peuvent être complétés en fonction de la régularisation à effectuer.
Opérations sur l’onglet Versement
- Positionnez-vous sur l’organisme pour lequel la régularisation doit être apportée.
- Accédez à l’onglet Versements de cet organisme.
- Adaptez le Montant du versement.
