Pour régulariser les cotisations de retraites et OC en DSN avant 2019, vous devez accéder à la DSN mensuelle qui doit contenir la régularisation de la retraite ou la régularisation prévoyance.

Vous devez ensuite réaliser les opérations décrites ci-dessous dans les onglets Salariés et Versement pour chaque régularisation.

Régulariser les cotisations de retraites

Opérations sur l’onglet Salarié

1. Positionnez-vous sur le salarié.
2. Accédez à l’onglet Cotisations de ce salarié.
3. Rendez-vous au niveau de la ligne S21.G00.78 – Base assujettie.
4. Ajoutez un bloc (bouton + situé sous la ligne S21.G00.78 – Base assujettie).
5. Renseignez les informations demandées :
   • Le code 03.
   • La période de rattachement de la régularisation.
   • Le montant éventuel à régulariser si elle n’a pas été déclarée le mois de l’erreur).
     
6. Rafraîchissez le contenu de l’onglet Cotisations : pour cela, positionnez-vous dans l’onglet Paie puis revenez sur l’onglet Cotisations.
   Les blocs S21.G00.79 et S21.G00.81 sont maintenant disponibles pour la période de régularisation ; ils peuvent être complétés en fonction de la régularisation à effectuer.
7. Dans le bloc S21.G00.79 (montant du SMIC retenu pour le calcul de la réduction) :
   • Ajoutez le code 01.
   • Renseignez le montant du SMIC pour la réduction Arrco s’il n’a pas été déclaré dans la DSN du mois de l’erreur, 0,01€ dans le cas contraire.
     
     Vous pouvez retrouver ce montant dans le bulletin de la période à régulariser dans la rubrique 8830110000.
8. Dans le bloc S21.G00.81 :
   
   • Pour le montant de cotisation régime unifié Agirc Arrco y compris Apec, ajoutez le code 105 et renseignez le montant dans Cotisation.
   • Pour la réduction générale des cotisations patronale Agirc Arrco, renseignez le code 106, l’assiette ainsi que la cotisation.

 

Opérations sur l’onglet Versement

1. Positionnez-vous sur l’organisme pour lequel la régularisation doit être apportée.
2. Accédez à l’onglet Versements de cet organisme.
3. Si le montant à régulariser est négatif : adaptez le Montant du versement.
4. Si le montant à régulariser est positif : ajoutez un bloc versement.
   Si le montant à régulariser est négatif : déduisez ce montant du versement du mois en cours.

Régulariser les cotisations des Organismes complémentaires (Prévoyances, Mutuelles, assureurs)

Opérations sur l’onglet Salarié

1. Positionnez-vous sur le salarié.
2. Accédez à l’onglet Cotisations de ce salarié.
3. Rendez-vous au niveau de la ligne S21.G00.78 – Base assujettie.
4. Ajoutez un bloc (bouton + situé sous la ligne S21.G00.78 – Base assujettie).
5. Renseignez les informations demandées :
   • Le code 31.
   • La période de rattachement de la régularisation.
   • Le montant éventuel à régulariser si elle n’a pas été déclarée le mois de l’erreur).
     
6. Rafraîchissez le contenu de l’onglet Cotisations : pour cela, positionnez-vous dans l’onglet Paie puis revenez sur l’onglet Cotisations.
   Les blocs S21.G00.79 et S21.G00.81 sont maintenant disponibles pour la période de régularisation ; ils peuvent être complétés en fonction de la régularisation à effectuer.
7. Dans le bloc S21.G00.79 (montant du SMIC retenu pour le calcul de la réduction) :
   
   • • Ajoutez le code 20.
   • Renseignez un montant.
8. Dans le bloc S21.G00.81 :
   
   • Ajoutez le code 059.
   • Renseignez comme Cotisation, la valeur du montant renseigné au bloc S21.G00.79.

Opérations sur l’onglet Versement

1. Positionnez-vous sur l’organisme pour lequel la régularisation doit être apportée.
2. Accédez à l’onglet Versements de cet organisme.
3. Si le montant à régulariser est négatif : adaptez le Montant du versement.
4. Si le montant à régulariser est positif : ajoutez un bloc versement.
   Si le montant à régulariser est négatif : déduisez ce montant du versement du mois en cours.